Le commerce électronique sans numéro de TVA, une mission impossible ?
Vous êtes freelance et vous souhaitez ouvrir un e-commerce? Vous voulez savoir s'il est possible d'ouvrir un e-commerce sans numéro de TVA ?
Appvizer répond à vos questions dans cet article.
Lisez jusqu'à la fin pour obtenir toutes ces informations.😜
Est-il possible d'ouvrir un e-commerce en Italie sans numéro de TVA ?
En Italie, il n'est pas possible d'ouvrir un e-commerce sans numéro de TVA, car les ventes sans numéro de TVA sont autorisées tant que l'activité est occasionnelle, mais il y a certaines limites.Dans notre système fiscal, il n'est possible d'ouvrir une entreprise de commerce électronique sans numéro de TVA quesi l'activité est occasionnelle (art. 67 lette. i del D.P.R. n. 917/1986).
Par conséquent, pour ouvrir une entreprise de commerce électronique, un numéro de TVA est absolument nécessaire.
Chaque fois qu'une personne vend un produit, elle doit délivrer une facture au client dans laquelle figurent des informations le concernant, telles que son nom et son prénom, une description du produit, le prix, ainsi que la date et le lieu où la vente a été effectuée.
En outre, le vendeur en ligne est tenu de déclarer ses revenus afin de se conformer au régime fiscal.
Vente en ligne régulière et vente en ligne occasionnelle : les différences
Pour commencer, il est nécessaire de comprendre ce que l'on entend par activité occasionnelle, car il est souvent difficile de faire la différence entre une activité occasionnelle et une activité habituelle, étant donné qu'il n'existe pas de limites bien définies. L' agence fiscale a expliqué qu'une activité peut être considérée comme habituelle et non pas occasionnelle même s'il s'agit d'une seule entreprise, mais qui rapporte un revenu économique élevé.
Une activité est considérée comme occasionnelle lorsqu'elle n'est pas exercée sur une longue période et qu'elle doit avoir été exercée de manière non planifiée et occasionnelle.
Une activité occasionnelle ne peut pas avoir un site de commerce électronique, car dans ce cas l'activité est organisée et certainement avec une très longue durée, la création d'un site web n'est certainement pas faite pour une activité rapide et occasionnelle, car elle nécessite une réflexion, plusieurs opérations et une longue étude pour comprendre quelles fonctionnalités inclure et quelle stratégie utiliser, et nécessite plusieurs opérations.
En outre, les campagnes de marketing ne peuvent pas être réalisées pour une activité occasionnelle, car les activités pour lesquelles une campagne de marketing est réalisée sont conçues pour durer.
En outre, ce type d'activité ne peut pas impliquer l'achat de biens pour les revendre ensuite aux consommateurs. En ce qui concerne les limites de chiffre d'affaires, il n'existe pas de loi stipulant le chiffre d'affaires maximum qu'une activité occasionnelle devrait avoir. Par ailleurs, l'article 67 du Tir (décret présidentiel n° 917/1986) stipule que les activités occasionnelles doivent être incluses dans la déclaration fiscale.
Quand faut-il ouvrir un numéro de TVA ?
En Italie, les ventes sur le web (sur les places de marché ou sur le site de l'entreprise) et les ventes classiques sont régies par la même loi, le décret Bersani(décret législatif 114/98), dont l'article 21 stipule que l'ouverture d'un numéro de TVA est nécessaire pour l'exercice d'une activité de commerce électronique, mais aussi pour l'exercice d'une activité commerciale.
L'ouverture d' un numéro de TVA est nécessaire lorsque l'activité n'est pas considérée comme occasionnelle et qu'elle entraîne un chiffre d'affaires élevé.
Comment ouvrir un numéro de TVA pour le commerce électronique ?
Tout d'abord, il faut faire un choix entre le code ATECO pour le commerce électronique et le régime fiscal du commerce électronique, c'est pourquoi il est souvent judicieux de faire appel à des experts en la matière pour vous aider à ouvrir un numéro de TVA.
Avant d'ouvrir un numéro de TVA, il y a trois étapes à ne pas manquer :
- Remplir le SCIA et le soumettre à la municipalité de résidence. En ce qui concerne l'adresse, il n'y a souvent pas d'emplacement puisqu'il s'agit d'une entreprise en ligne, vous pouvez donc donner l'adresse de votre domicile.
- Inscription au Registre du Commerce : pour pouvoir vendre de manière classique ou en ligne, il est nécessaire de s'inscrire à la Chambre de Commerce en ligne, le coût est d'environ 140 euros.
- Inscription auprès de la société de gestion séparée INPS.
En ce qui concerne l'ouverture d'un numéro de TVA, il y a deux possibilités :
- En utilisant le code ateco, il faut déterminer le secteur et l'activité exercée.
- L'utilisation du régime fiscal.
Les principaux inconvénients de l'application du régime forfaitaire sont la perte du bénéfice des déductions fiscales de l'IRPEF et l'impossibilité de déduire les frais engagés puisque l'impôt forfaitaire est déterminé sur un pourcentage des recettes.
Régime fiscal des ventes en ligne
Pour ceux qui n'ont pas un chiffre d'affaires très élevé, la solution idéale est le régime forfaitaire, qui leur permet de bénéficier de nombreux avantages fiscaux tels que : l'exonération de la TVA, l'exonération de l'esteromètre, la réduction d'impôt, l'exonération de la facturation électronique, l'exonération de l'IRAP et l'exclusion de l'application des études sectorielles. Toutefois, les règles utilisées dans le registre des recettes restent en vigueur.
Ce régime présente toutefois certains inconvénients, tels que la perte du bénéfice des déductions fiscales de l'IRPEF et l'impossibilité de déduire les frais encourus, puisque l'impôt est un coût forfaitaire tenant compte des recettes obtenues. Pour bénéficier du régime forfaitaire, il ne faut pas dépasser 65 000 euros par an, qui est le seuil maximum.
Cotisations sociales pour le commerce électronique
Le propriétaire d'une boutique en ligne doit également payer des cotisations de sécurité sociale et doit donc être affilié au régime distinct de gestion de l'INPS. Il existe deux types de cotisations : les cotisations fixes, qui s'élèvent à environ 3600 euros et peuvent être payées en quatre fois, et les cotisations proportionnelles au taux de 24 % sur le revenu imposable (les cotisations proportionnelles ne sont payées que sur le pourcentage qui dépasse le seuil de revenu minimum).
Conditions préalables à l'ouverture d'un commerce électronique en ligne sans numéro de TVA - les exigences administratives d'un commerce électronique
Tout d'abord, l'ouverture d'un commerce électronique sans numéro de TVA n'est possible, comme indiqué ci-dessus, que lorsque l' activité est occasionnelle:
- le chiffre d'affaires ne doit pas dépasser le montant de 5000 euros sur une année
- l'activité ne doit pas être importante et de longue durée
- Le propriétaire du commerce électronique doit produire l'objet ou le produit. Il ne doit donc pas employer de salariés
- Vous ne pouvez pas avoir de boutique en ligne
- Pas de campagne publicitaire
- Un ticket de caisse doit être remis à chaque client et si le montant de la vente dépasse 77,47 euros, un timbre fiscal de deux euros doit être apposé.
Ces reçus sont utiles pour la déclaration 730.
En lisant cet article, vous aurez compris que si votre activité de dropshipping n'est pas occasionnelle, vous êtes obligé d'ouvrir un numéro de TVA. Cependant, il existe des cas où il n'est pas obligatoire d'ouvrir un numéro de TVA, mais ils sont rares et si vous souhaitez vendre sur une longue durée et continuer à bénéficier de votre activité, il est très difficile de respecter les conditions. C'est pourquoi il est fortement recommandé de l'ouvrir avant de démarrer votre activité en ligne pour éviter d'avoir des problèmes par la suite.
Article traduit de l'italien