Impôt sur le revenu : un mini-guide pour devenir un expert comptable
En Italie, le système fiscal prévoit de nombreux impôts directs, dont l' impôt sur le revenu. Si un particulier ou une entreprise effectue un service ou un travail, il doit verser une partie de ses revenus à l'État.
Mais comment s'y retrouver dans ce labyrinthe de charges nettes déductibles, de texte consolidé de l'impôt sur le revenu et de certificat unique ?
Appvizer est là pour vous lancer le fil d'Ariane qui vous indiquera la sortie. Nous allons tenter de clarifier ce qu'est l'impôt sur le revenu, comment il est calculé et quelles sont les catégories concernées par les différentes charges fiscales.
Impôts sur le revenu : définition
Dans le système fiscal italien, il existe trois types d'impôts sur le revenu :
- L'IRPEF
- L'IRES
- IRAP
Ces impôts sont comptabilisés dans le compte de résultat et correspondent aux impôts que l'État exige obligatoirement du citoyen actif (salarié, indépendant ou propriétaire d'entreprise).
Ces impôts sur le revenu sont calculés sur le revenu imposable, c'est-à-dire le revenu brut avant impôt (la différence entre les produits et les charges dans le compte de résultat) duquel sont soustraites ou ajoutées les variations liées à l'impôt.
IRES
Définition
L' IRES (acronyme de l'impôt sur les sociétés) est un impôt sur le revenu que toutes les entreprises sont tenues de payer pour les revenus qu'elles produisent. Cet impôt est le même pour toutes les entreprises, quel que soit le revenu généré.
Historiquement, le taux d'imposition était de 27,5 %, mais en 2017, la loi de stabilité a apporté un changement en abaissant le taux à 24 %.
Ainsi, si une entreprise génère des revenus équivalents à 50 000 ou 2 millions d'euros, elle devra payer le même taux de l'IRES, puisque cet impôt ne comporte pas de tranches basées sur les revenus.
Comment s'effectue le paiement ?
Le paiement de l'IRES s'effectue au moyen du formulaire F24 disponible en ligne. Il n'est jamais payé en une seule fois, mais par un système d'acompte et de solde.
Il doit donc être payé en deux acomptes et un solde final. Les codes fiscaux sont les suivants :
- 1er versement de l'acompte : code fiscal 2001 ;
- Deuxième versement de l'acompte : code fiscal 2002 ;
- Solde : code fiscal 2003.
L'acompte est généralement payé en deux versements, mais si le montant à payer est inférieur à 258 euros, il doit être payé en un seul versement sous le "code fiscal 2002".
L'acompte pour cet impôt sur le revenu correspond à l'IRES de l'année précédente. Si, en 2020, votre entreprise a payé 2000 euros d'IRES à l'administration fiscale, l'acompte pour 2020 sera de 2000 euros.
Comment est calculée la base imposable ?
Nous savons que le taux de l'IRES s'élève à 24 % des revenus. Mais comment calculer la base imposable à partir de laquelle déduire cet impôt sur le revenu ?
Il faut rappeler qu'on ne peut pas procéder par simple différence entre les revenus et les dépenses. En effet, toutes les dépenses ne sont pas déductibles à 100 % des revenus, mais à un pourcentage inférieur. Par exemple, seuls 20 % des frais de carburant peuvent être déduits.
L' assiette fiscale de l'IRES est calculée à partir du bilan annuel et plus précisément à partir des éléments suivants
Revenu avant impôt (excédent brut d'exploitation du compte de résultat)
+ Augmentations ;
- Variations à la baisse ;
- Pertes reportées (du bilan de l'année précédente)
= Bénéfice brut imposable => Base d'imposition de l'IRES
Si nous avons réussi à calculer la base imposable de cet impôt sur le revenu, il est facile d'identifier le montant à payer à l'Internal Revenue Service, puisqu'il équivaut à 24%.
Si notre revenu imposable s'élève à 100 000 euros, l'IRES à payer est de 24 000 euros.
Nous devrons alors enregistrer ce montant dans le poste E du compte de résultats.
IRPEF
Définition
La réforme fiscale de 1973 a donné naissance à cet impôt sur le revenu, l' Irpef (acronyme de l' impôt sur le revenu des personnes physiques).
Cet impôt, contrairement à l'IRES, s'adresse principalement aux personnes physiques, mais les entreprises le paient indirectement par l'intermédiaire de leurs actionnaires.
Les résidents italiens paient en fonction des biens produits sur le sol italien ou à l'étranger. Les non-résidents, quant à eux, paient pour les revenus générés sur le sol italien.
L'Agenzia delle Entrate perçoit un montant total d'Irpef d'environ 180 milliards d'euros par an, soit environ ⅓ du total des recettes fiscales, ce qui fait de cet impôt l'un des plus importants.
Comment l'Irpef est-il calculé ?
L'Irpef, contrairement à l'IRES, est un impôt progressif sur le revenu. Cela signifie que le taux change en fonction de la capacité contributive que l'individu génère chaque année. Il s'agit donc d'un impôt basé sur le système des tranches de revenus.
Le montant à payer à l'Inland Revenue est donc la somme de différents facteurs :
- le calcul des taux croissants à travers le système des tranches de revenus
- l'existence éventuelle de déductions de revenus
- la présence de déductions fiscales
Par exemple, un salarié dont le revenu annuel est de 20 000 euros devra payer un taux d'imposition d'environ 17 %. Un travailleur indépendant qui génère un revenu de 50 000 euros devra payer un taux d'environ 30 %.
Exceptions au paiement de l'Irpef
L'impôt sur le revenu des personnes physiques (Irpef) est un impôt qui doit être payé chaque année. Cependant, ce que l'on appelle la "zone de non imposition" est l'exception au paiement de l'Irpef. Ce terme désigne le nom non technique de la tranche de revenus à laquelle correspond un impôt nul.
Cette exception n'est pas réglementée par la loi, mais résulte de la présence des différentes déductions pour l'emploi, la pension ou le travail indépendant. Ces déductions suivent un système dégressif en fonction du revenu.
C'est pourquoi la zone de non imposition change en fonction du type de travailleur :
- 8.145 euros pour les salariés,
- 8.130 euros pour les pensionnés,
- 4.800 euros pour les indépendants.
La zone de non imposition est également établie en fonction du type de ménage et des charges familiales. Par exemple, pour une famille à revenu unique composée de deux parents et de deux enfants, la zone de non imposition est d'environ 16.340 euros.
Toutefois, la suppression de cet impôt sur le revenu entraîne des taxes supplémentaires au niveau régional et communal.
IRAP
Définition
L' IRAP (acronyme de l' impôt régional sur les activités productives) est un impôt calculé sur la base de la valeur de la production générée par les entreprises.
En Italie, cet impôt sur le revenu a été introduit sous le gouvernement Prodi par le ministre des finances Vincenzo Visco, par le biais du décret législatif 446/199.
L'impôt IRAP peut être considéré comme un impôt proportionnel, calculé sur la base des revenus annuels générés par une entreprise. Ainsi, la base imposable à laquelle s'applique ce système proportionnel est exactement la différence entre les revenus et les coûts d'une entreprise, liés à son activité principale.
Quels sont les taux ?
L'IRAP étant un impôt régional, pour en connaître le taux, les intéressés doivent s'adresser à leur région de référence.
Le taux de base a été fixé au niveau national à environ 3,9 %, mais chaque région a la possibilité de décider d'un taux supérieur ou inférieur d'un point de pourcentage, en fonction également des différents types d'entreprises.
Pour qui est-elle obligatoire ?
Qui est obligé de payer cette taxe ? Mise à jour jusqu'en 2020, la liste des catégories est la suivante :
- les contribuables de l'IRES
- les sociétés de personnes et entités similaires
- entrepreneurs individuels
- l'exercice des arts et professions, même sous forme associée
- les administrations publiques.
Quelles sont les catégories exemptées ?
- Les titulaires de revenus agricoles. La loi de stabilité de 2016 a abrogé la partie du décret sur l'IRAP concernant les entités opérant dans le secteur agricole. Ainsi, l'exonération de l'IRAP est accessible aux acteurs des secteurs de l'agriculture et de la pêche, qu'il s'agisse d'entreprises individuelles, de sociétés simples et d'entités non commerciales, de sociétés de personnes ou de sociétés de capitaux.
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Les contribuables minimaux du régime forfaitaire. Les personnes exerçant une activité commerciale ou des professions qui relèvent du régime fiscal favorable aux jeunes entrepreneurs et aux travailleurs considérés comme étant en mobilité.
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Les vendeurs de porte-à-porte:ceux qui font de la vente de porte-à-porte ne doivent pas payer l'IRAP, car ils sont déjà obligés de payer l'impôt à la source.
Pourquoi cette mesure a-t-elle été introduite ?
En Italie, l'impôt sur le revenu des activités productives (Irap) a été créé pour subventionner le service national de santé par le biais d'un impôt régional.
En ce qui concerne l'applicabilité de l'impôt, le gouvernement italien a décidé, dans l'article 2 du décret législatif 446/1997, que les exigences qui guident les principes de l'Irap sont les suivantes :
-Habitude : l'activité commerciale doit être exercée de manière continue.
-autonomie : les personnes assujetties à cet impôt doivent prouver que leur activité a une structure organisée sous la forme d'une société. Les indépendants et les entrepreneurs ne sont donc pas obligés de payer cet impôt sur le revenu.
Voyez-vous la lumière au bout du labyrinthe ? Nous espérons avoir été clairs et précis. Mais si vous avez encore des doutes, n'hésitez pas à nous écrire dans les commentaires.
Article traduit de l'italien